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Propriété intellectuelle :
L’ensemble des contenus du site (logo, éléments graphiques, textes, images, vidéos) sont la propriété exclusive de l’ESDS et protégés par les lois suisses sur la propriété intellectuelle.
Toute copie, reproduction totale ou partielle sont strictement interdites et tout moyen de droit est réservé en cas de non-respect.
L’ESDS se réserve le droit de collecter par le site les adresses IP des visiteurs le cas échéant dans le but de les confondre en action de collecte d’informations dans d’autres buts que celui de s’informer à titre personnel.
Toute utilisation totale ou partielle de contenus et/ou d’inspirations assimilables aux contenus à des usages commerciaux ou à des fins publicitaires est proscrite et sera le cas échéant poursuivie en justice.
Validité des contenus :
L’ESDS se réserve tout droit de modification de tout contenu en tout temps.
Les contenus publiés le sont à titre informatif uniquement et ne peuvent en aucun cas constituer un engagement de la part de l’ESDS. Il en est de même pour les offres de formations proposées et/ou disponibilités de pouvoir participer à ces dernières.
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Le visiteur est invité à consulter notre déclaration de protection des données pour toute question relative à la protection des données et des cookies du site.
Responsabilité :
L’ESDS ne peut engager sa responsabilité dans l’interprétation et l’usage faites par le visiteur quant aux informations publiées sur le site .
Modifications des conditions générales :
Les présentes conditions générales d’utilisation peuvent être modifiées en tout temps et sans information préalable. Le visiteur peut les consulter en tout temps sur le site (en pied de page) et il est appelé à valider son accord lors de sa visite par le bouton « accepter » de la bannière / pop-up d’entrée.
Droit applicable et juridiction compétente :
Le droit suisse régit les présentes conditions générales d’utilisation et le for juridique est à la domiciliation de l’ESDS.
Contact :
Le visiteur peut en tout temps poser des questions ou signaler des problèmes relatifs aux CGU ou au site en adressant un courrier à ESDS - Ecole Suisse de Sertissage Sàrl, Route des Avouillons 14, CH-1196 Gland.
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